• De la portée des informations contenues sur le site

    Ce site est destiné à donner des informations générales à propos du Réseau d’Énergies de Wavre (REW) et de ses activités. Bien que le REW s'efforce de fournir des informations qu'il estime être à jour et exactes, il ne peut garantir que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient adéquates, exactes et complètes.

    En aucun cas la responsabilité du REW ne pourra être mise en cause du fait de l'utilisation des informations fournies sur ce site ou de l'absence d'information spécifique. Le visiteur intéressé se reportera, le cas échéant, aux canaux d'informations prévus à cet effet par la loi, tels que notamment les rapports annuels, disponibles sur simple demande.

  • Des informations fournies par vos soins

    SSi vous nous fournissez des informations ou autre matériel, vous marquez votre accord pour que nous puissions en faire usage. Vous garantissez que les informations et/ou le matériel :

    o    ne portent pas atteinte aux droits (de propriété intellectuelle) de tiers,

    o    ne sont pas illégitimes d’une autre manière à l’égard de tiers.

  • Des sites liés

    Notre site Internet peut contenir des renvois (par exemple par le biais d’un hyperlien, d’une bannière ou d’un bouton) vers d’autres sites ayant trait à un aspect spécifique du présent site Internet. Cela ne signifie pas automatiquement que le REW est lié à ces autres sites ou à leurs propriétaires. Nous ne sommes donc pas non plus responsables de ces autres sites, en ce compris des informations qui y sont reprises.

  • Divers

    Nous nous réservons le droit, sans notification préalable, d’apporter à tout moment des modifications et des corrections à ce site Internet et/ou aux présentes conditions d’utilisation.

    Le droit belge est d’application aux présentes conditions d’utilisation et à votre utilisation de ce site Internet. Tous les différends éventuels en découlant ou liés d’une autre manière à ce site Internet seront soumis au tribunal compétent de Nivelles.

Les cookies assurent le bon fonctionnement des contenus proposés sur le site et permettent de réaliser des statistiques de visites.

En utilisant ces contenus, vous acceptez l'utilisation des cookies